Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GMSE GRANDE MOSQUEE MOHAMMED VI
Centre Socio Culturel Marocain, association

Numéro de dépôt :
4055593
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2023
GMSE GRANDE MOSQUEE MOHAMMED VI de Centre Socio Culturel Marocain

Présentation de la marque GMSE GRANDE MOSQUEE MOHAMMED VI

Déposée le 16 décembre 2013 par Centre Socio Culturel Marocain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GMSE GRANDE MOSQUEE MOHAMMED VI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est Centre Socio Culturel Marocain, association domicilié(e) 64 RUE BERNARD ET HENRI EUGENE MULLER, LA GRANDE MOSQUEE MOHAMMED VI - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Socio Culturel Marocain, M. MARCHICHE LARBI domicilié(e) 64 RUE BERNARD ET HENRI EUGENE MULLER, LA GRANDE MOSQUEE MOHAMMED VI - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque GMSE GRANDE MOSQUEE MOHAMMED VI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055593.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GMSE GRANDE MOSQUEE MOHAMMED VI est expirée depuis le 16 décembre 2023.


Centre Socio Culturel Marocain, association - 64 RUE BERNARD ET HENRI EUGENE MULLER, LA GRANDE MOSQUEE MOHAMMED VI - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Centre Socio Culturel Marocain, M. MARCHICHE LARBI - 64 RUE BERNARD ET HENRI EUGENE MULLER, LA GRANDE MOSQUEE MOHAMMED VI - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires.