Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFT.K
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1555786
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2019
SOFT.K de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT

Présentation de la marque SOFT.K

Déposée le 18 octobre 1989 par CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFT.K »

Le déposant est CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 4 avenue du Recteur Poincaré - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFT.K est expirée depuis le 18 octobre 2019.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : BATIVEILLE , U.P.E.C. , CSTB


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 4 avenue du Recteur Poincaré - 75016 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152154 - Publication au BOPI 1999-09-07

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410422 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-17

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2009 n°2412556 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2009-07-07

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