Centre scientifique et technique du batiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, EPIC Région Nord Pas de Calais, collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3377003
Date de dépôt :
23/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2025
Présentation de la marque PHYTAIR
Déposée le 23 août 2005 par Centre scientifique et technique du batiment (CSTB, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Région Nord Pas de CalaisTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Les déposants sont Centre scientifique et technique du batiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial domicilié(e) 84 avenue Jean Jaurès - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, EPIC domicilié(e) 2 square La fayette, BP 406 - 49004 - ANGERS Cedex 01 - France, Région Nord Pas de CalaisTODO domicilié(e) Hôtel de Région-Centre Rihour - 59555 - LILLE Cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN SELAS, domicilié(e) CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France.
La marque PHYTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3377003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre scientifique et technique du batiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial - 84 avenue Jean Jaurès - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 7
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, EPIC - 2 square La fayette, BP 406 - 49004 - ANGERS Cedex 01 - France
Région Nord Pas de Calais, collectivité territoriale - Hôtel de Région-Centre Rihour - 59555 - LILLE Cedex - France
ALAIN BENSOUSSAN SELAS, - CAP Etoile 58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr - 75017 - Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601591 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04
Inscription le 1 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°803862 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01
– plantes naturelles. – publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion d'annonces publicitaires. – évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherches scientifiques à but médical. – services de santé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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