Marque enregistrée - Marque en vigueur

IPRUC
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB)

Numéro de dépôt :
4455581
Date de dépôt :
24/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2028
IPRUC de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB

Présentation de la marque IPRUC

Déposée par voie électronique le 24 mai 2018 par CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IPRUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB) domicilié(e) 84 AVENUE JEAN JAURÈS - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Madame Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.

La marque IPRUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPRUC arrivera à expiration en date du 24 mai 2028.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB a également déposé les autres marques suivantes : QUALIRESIDENCE(S) , Démarche QUALIRESIDENCE(S) , ECO € , Sustainable Building Alliance , PASS INNOVATION , elodie , UPEC , FIT , Bati CCTP ,


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (CSTB) - 84 AVENUE JEAN JAURÈS - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France


Bird & Bird AARPI, Madame Estelle HENRY-MAYER - 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) ; programmes informatiques permettant de caractériser les performances d’usage d’un sol industriel au regard des sollicitations mécaniques et chimiques communément rencontrées dans les locaux industriels ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; études de projets techniques; conception de logiciels; Fourniture d'informations technologiques concernant les performances d’usage d’un sol industriel au regard des sollicitations mécaniques et chimiques communément rencontrées dans les locaux industriels; Test, analyse et évaluation des performances d’usage d’un sol industriel au regard des sollicitations mécaniques et chimiques communément rencontrées dans les locaux industriels; contrôle de qualité.