Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIODON
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT C.S.T.B. -

Numéro de dépôt :
1070272
Date de dépôt :
06/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HELIODON

Déposée le 6 octobre 1978 par CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT C.S.T.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HELIODON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT C.S.T.B. - domicilié(e) Etablissement Public à caractère industriel et commercial - 4, avenue du Recteur Poincaré - 75 PARIS 16ème - - France.

La marque HELIODON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HELIODON est expirée depuis le 6 octobre 1988.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT C.S.T.B a également déposé les autres marques suivantes : QUALIRESIDENCE(S) , Démarche QUALIRESIDENCE(S) , ECO € , Sustainable Building Alliance , PASS INNOVATION , elodie , UPEC , FIT , Bati CCTP ,


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT C.S.T.B. - - Etablissement Public à caractère industriel et commercial - 4, avenue du Recteur Poincaré - 75 PARIS 16ème - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Appareils et instruments scientifiques et de mesurage et plus particulièrement un appareils permettant d'étudier rapidement sur maquette les conditions d'ensoleillement, destiné notamment aux techniciens et architectes du bâtiment.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.