Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
/
ECAU-M
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECAU-M
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT

Numéro de dépôt :
4459813
Date de dépôt :
08/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2028
ECAU-M de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT

Présentation de la marque ECAU-M

Déposée par voie électronique le 8 juin 2018 par CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECAU-M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT domicilié(e) 84 Avenue Jean Jaurès - 77420 - Champs-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BIRD & BIRD AARPI, Madame Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque ECAU-M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAU-M arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIRESIDENCE(S) , Démarche QUALIRESIDENCE(S) , ECO € , Sustainable Building Alliance , PASS INNOVATION , elodie , UPEC , FIT , Bati CCTP ,


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT - 84 Avenue Jean Jaurès - 77420 - Champs-sur-Marne - France


CABINET BIRD & BIRD AARPI, Madame Estelle HENRY-MAYER - 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 12 février 2019 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°748757 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets ; robinets thermostatiques ; robinets automatiques ; robinets mécaniques, mélangeurs (robinets), mitigeurs (robinets) ;

Installation, entretien et réparation des appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets, robinets thermostatiques, robinets automatiques, robinets mécaniques, mélangeurs (robinets) et mitigeurs (robinets) ;

Recherche, étude et analyse de projets techniques ; contrôle de qualité. Tous ces services concernant les appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets, robinets thermostatiques, robinets automatiques, robinets mécaniques, mélangeurs (robinets) et mitigeurs (robinets).