Marque enregistrée - Marque en vigueur

DTU EN LIGNE
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4161083
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2025
DTU EN LIGNE de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT

Présentation de la marque DTU EN LIGNE

Déposée par voie électronique le 2 mars 2015 par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DTU EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT domicilié(e) 84 Avenue Jean Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - Paris Cedex 09 - France.

La marque DTU EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTU EN LIGNE arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIRESIDENCE(S) , Démarche QUALIRESIDENCE(S) , ECO € , Sustainable Building Alliance , PASS INNOVATION , elodie , UPEC , FIT , Bati CCTP ,


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 84 Avenue Jean Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 775688229


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - Paris Cedex 09 - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries, piles ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques, magnétophones, bandes magnétiques, bandes vidéo, films (pellicules), magnétoscopes, lecteurs DVD, Cédéroms, disquettes, disques compacts (audio-vidéo), disques lasers ; capteurs ; appareils et installation de saisies, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données ; ordinateurs et périphériques ; tablette [informatique] ; appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs et appareils périphériques ; éléments et composants d'ordinateurs pour le traitement, le développement, l'affichage d'informations et données visuelles et graphiques ; pavés numériques ; programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; logiciels pour applications graphiques ; logiciels de gestion de bases de données ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données, moteurs de recherche (logiciels) ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; programmes informatiques pour applications graphiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, journaux, brochures ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche en matière de logiciel ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils dans le domaine des ordinateurs et des programmes informatiques ; services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, bases de données et applications informatiques ; fourniture en ligne d'informations relatives à du matériel informatique ou à des logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'information, de conseils et d'assistance relatifs à tous les services précités ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; décoration intérieure ; services d'architecture et d'urbanisme ; planification en matière d'urbanisme ; service de conception et planification de bâtiments ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité dans le cadre de service de conseil en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (expertise et travaux d'ingénieurs).