Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSTBox
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (-CSTB), Etablissement public local à caractère industriel ou commercial

Numéro de dépôt :
4036190
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2023
CSTBox de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (-CSTB

Présentation de la marque CSTBox

Déposée le 1 octobre 2013 par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (-CSTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CSTBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (-CSTB domicilié(e) 84 Avenue Jean Jaurès - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque CSTBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036190.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSTBox est expirée depuis le 1 octobre 2023.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (-CSTB a également déposé les autres marques suivantes : QUALIRESIDENCE(S) , Démarche QUALIRESIDENCE(S) , ECO € , Sustainable Building Alliance , PASS INNOVATION , elodie , UPEC , FIT , Bati CCTP ,


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (-CSTB), Etablissement public local à caractère industriel ou commercial - 84 Avenue Jean Jaurès - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 775688229


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 21 mai 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°649346 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries, piles ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques, magnétophones, bandes magnétiques, bandes vidéo, films (pellicules), magnétoscopes, lecteurs DVD, Cédéroms, disquettes, disques compacts (audio-vidéo), disques lasers ; appareils et installation de saisies, de stockage, de calcul, de conversion et de transmission de données ; ordinateurs et périphériques ; tablette [informatique] ; appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs et appareils périphériques ; éléments et composants d'ordinateurs pour le traitement, le développement, l'affichage d'informations et données visuelles et graphiques ; pavés numériques ; programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; logiciels pour applications graphiques ; logiciels de gestion de bases de données ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données, moteurs de recherche (logiciels) ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne ; programmes informatiques pour applications graphiques.

Télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche en matière de logiciel ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour où location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils dans le domaine des ordinateurs et des programmes informatiques ; services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, bases de données et applications informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'information, de conseils relatifs à tous les services précités ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; décoration intérieure ; services d'architecture et d'urbanisme ; planification en matière d'urbanisme ; service de conception et planification de bâtiments ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité dans le cadre de service de conseil en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (expertise et travaux d'ingénieurs).