Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CSTB UPEC
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial)

Numéro de dépôt :
1591837
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2010
CSTB UPEC de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Présentation de la marque CSTB UPEC

Déposée le 14 mai 1990 par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CSTB UPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 4 Avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2165765) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2165765) - France.

La marque CSTB UPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CSTB UPEC est expirée depuis le 14 mai 2010.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : QUALIRESIDENCE(S) , Démarche QUALIRESIDENCE(S) , ECO € , Sustainable Building Alliance , PASS INNOVATION , elodie , UPEC , FIT , Bati CCTP ,


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial) - 4 Avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2165765) - France - SIREN 775688229


cabinet beau de loménie - (dossier no 2165765) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2165765 - Publication au BOPI 2000-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 26 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415780 - Publication au BOPI 2005-07-26

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols