Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARMEN CONTROLE ACTIF DE LA REVERBERATION PAR MUR VIRTUEL A EFFET NATUREL
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
96655681
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2026

Présentation de la marque CARMEN CONTROLE ACTIF DE LA REVERBERATION PAR MUR VIRTUEL A EFFET NATUREL

Déposée le 11 décembre 1996 par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARMEN CONTROLE ACTIF DE LA REVERBERATION PAR MUR VIRTUEL A EFFET NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT domicilié(e) 84 Avenue Jean Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.

La marque CARMEN CONTROLE ACTIF DE LA REVERBERATION PAR MUR VIRTUEL A EFFET NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARMEN CONTROLE ACTIF DE LA REVERBERATION PAR MUR VIRTUEL A EFFET NATUREL arrivera à expiration en date du 11 décembre 2026.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIRESIDENCE(S) , Démarche QUALIRESIDENCE(S) , ECO € , Sustainable Building Alliance , PASS INNOVATION , elodie , UPEC , FIT , Bati CCTP ,


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 84 Avenue Jean Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 775688229


Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319640 - Publication au BOPI 2006-07-18

Inscription le 26 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415780 - Publication au BOPI 2005-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633715 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2016 n°2634590 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-13

- Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) - Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateurs - Formation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.