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Marques déposées par Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB
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TRNSYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRNSYS
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB)

Numéro de dépôt :
4408639
Date de dépôt :
29/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2027
TRNSYS de Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB

Présentation de la marque TRNSYS

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRNSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) domicilié(e) 84 Avenue Jean-Jaurès - 77420 - Champs-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Madame Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.

La marque TRNSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRNSYS arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.

Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , REZO ZERO , ECHAU , MEDIA - TECH , QUALIPSO


Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) - 84 Avenue Jean-Jaurès - 77420 - Champs-sur-Marne - France


Bird & Bird AARPI, Madame Estelle HENRY-MAYER - 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Equipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel de simulation dynamique thermique appliqué au domaine du bâtiment ;

Recueil de données ; guides pratiques en lien avec les logiciels de simulation dynamique thermique appliqué au domaine du bâtiment ;

Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques, compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception, développement, rédaction, test, installation, maintenance et mise à jour de logiciels; Recherche, développement, conception et mise à jour de matériel informatique; Conception et optimisation sur commande de logiciels.