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Marques déposées par CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT
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T L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T L
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial
CEBTP-SOLEN, société par actions simplifiée
INSTITUT DE TECHNOLOGIE FCBA, Etablissement d'utilité public

Numéro de dépôt :
3777228
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020
T L de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT

Présentation de la marque T L

Déposée le 26 octobre 2010 par CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBTP-SOLEN, INSTITUT DE TECHNOLOGIE FCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial domicilié(e) 84 avenue Jean Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBTP-SOLEN domicilié(e) 12 Avenue Gay-Lussac Zac Clé Saint-Pierre - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , INSTITUT DE TECHNOLOGIE FCBA, Etablissement d'utilité public domicilié(e) 10 Avenue de Saint Mandé - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BARRAU domicilié(e) 15 Rond-Point André Malraux - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque T L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T L est expirée depuis le 26 octobre 2020.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , REZO ZERO , ECHAU , MEDIA - TECH , QUALIPSO


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial - 84 avenue Jean Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 7

CEBTP-SOLEN, société par actions simplifiée - 12 Avenue Gay-Lussac Zac Clé Saint-Pierre - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 4

INSTITUT DE TECHNOLOGIE FCBA, Etablissement d'utilité public - 10 Avenue de Saint Mandé - 75012 - PARIS - France - SIREN 7


Jean-Pierre BARRAU - 15 Rond-Point André Malraux - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541110 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Matiéres à calfeutrer et à isoler ; feuilles métalliques isolantes. ;

Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés. ;

Information en matière de construction. ;

Information en matière de traitement de matériaux. ;

Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.