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Marques déposées par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT
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RPOPC REPERTOIRE PERMANENT DES OUVRAGES ET PRODUITS DE CONSTRUCTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

RPOPC REPERTOIRE PERMANENT DES OUVRAGES ET PRODUITS DE CONSTRUCTION
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3717508
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2020
RPOPC REPERTOIRE PERMANENT DES OUVRAGES ET PRODUITS DE CONSTRUCTION de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT

Présentation de la marque RPOPC REPERTOIRE PERMANENT DES OUVRAGES ET PRODUITS DE CONSTRUCTION

Déposée le 2 mars 2010 par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RPOPC REPERTOIRE PERMANENT DES OUVRAGES ET PRODUITS DE CONSTRUCTION »

Le déposant est la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT domicilié(e) 84 Avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BARRAU domicilié(e) 15 Ront-Point André Malraux - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RPOPC REPERTOIRE PERMANENT DES OUVRAGES ET PRODUITS DE CONSTRUCTION est expirée depuis le 2 mars 2020.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , eveBIM , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , REZO ZERO , ECHAU , MEDIA - TECH


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial - 84 Avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 775688229


Jean-Pierre BARRAU - 15 Ront-Point André Malraux - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Programmes d'ordinateurs enregistrés ; disques optiques compacts ;

Produits de l'imprimerie livres, journaux, brochures ;

Informations en matière de construction ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;

Publication de livres, journaux, brochures ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;

Conception, développement et maintenance de logiciels.