Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

HQB
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4196907
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
HQB de Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB

Présentation de la marque HQB

Déposée le 15 juillet 2015 par la société Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HQB »

Le déposant est la société Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB domicilié(e) 84 avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DU MANOIR DE JUAYE domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , eveBIM , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , REZO ZERO , ECHAU , MEDIA - TECH


Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial - 84 avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 775688229


SELARL DU MANOIR DE JUAYE - 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 2 septembre 2015 - Retrait total n°653314 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-02

Produits chimiques destinés au bâtiment ; résines artificielles à l'état brut ; substances adhésives destinées au bâtiment.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut, mastics.

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; alliages et lingots de métaux communs, bruts ou mi-ouvrés, treillis métalliques, tôles métalliques, planchers métalliques.

Appareils et instruments électriques destinés au bâtiment, câbles et fils électriques ; équipement pour le traitement de la domotique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Papier, carton et produits de ces matières, non compris dans d'autres classes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Produits en amiante et mica non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; résines synthétiques ; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; carreaux pour la construction non métallique ; carrelages non métalliques pour la construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; pierre naturelles et artificielles ; ciment, chaux, mortiers pour la construction, enduits, plâtres et graviers ; tuyaux non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; cheminées non métalliques.

Glaces (miroirs), cadres ; menuiserie extérieure en bois.

Tissus et produits textiles utilisés dans le bâtiment.

Revêtements de sols ; revêtements de planchers, revêtements de sols en vinyle ; produits servant à recouvrir les planchers ; tapis, moquettes, paillassons, nattes, linoléums ; tentures murales non en matières textiles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Affaires immobilières.

Informations en matière de construction ; installations de revêtements de sols ; conseils et consultations en construction ; supervision de travaux de construction.

Télécommunications.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Informations en matière de traitement de matériaux.

Éducation ; formation.

Consultations professionnelles en matière de projets techniques ; contrôle de qualité ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires destinés à évaluer les locaux en fonction des performances imposées aux revêtements de sols susceptibles d'y être posés ; évaluation (estimation et recherches) de revêtements de sols en fonction des contraintes d'utilisation des locaux auxquels ils sont destinés ; certifications de conformité et de qualités ; études de projets techniques ; établissements de plans (construction) ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits ; certification de la conformité des compétences de personnes dans des domaines concernant la conception, la construction, l'entretien, la rénovation et la diagnostic de bâtiments ; certification de la conformité des compétences de personnes dans des domaines concernant la conception, la réalisation, l'installation, l'entretien, la réparation et le diagnostic d'équipements intégrés dans des bâtiments ou servant à l'usage de bâtiments.

Consultation en matière de sécurité.