Marque enregistrée - Marque en vigueur

GO E1 V VALEUR EN CM2/M
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4380177
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027
GO E1 V VALEUR EN CM2/M de Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB

Présentation de la marque GO E1 V VALEUR EN CM2/M

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GO E1 V VALEUR EN CM2/M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial domicilié(e) 84 Avenue Jean-Jaurès - 77420 - Champs-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme. Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.

La marque GO E1 V VALEUR EN CM2/M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GO E1 V VALEUR EN CM2/M arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , P/MC , REZO ZERO , ECHAU , MEDIA - TECH , QUALIPSO , TRNSYS


Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial - 84 Avenue Jean-Jaurès - 77420 - Champs-sur-Marne - France


Bird & Bird AARPI, Mme. Estelle HENRY-MAYER - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 11 avril 2018 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°720904 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; toitures métalliques ; matériaux métalliques pour toitures ; panneaux, plaques et feuilles métalliques pour toitures ; membranes métalliques pour toiture ; closoirs ventilés métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; toitures non métalliques ; membranes pour toiture ; tissus pour toiture ; papiers à toiture ; sous-couches de toitures ; closoirs ventilés non métalliques ;

Installation, entretien, démontage, isolation et réparation des toitures, et notamment des closoirs ventilés ;

Recherche, étude et analyse de projets techniques ; contrôle de qualité. Tous ces services concernant les toitures et composants de toitures, et notamment les closoirs ventilés.