Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB
/
ECHAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECHAU
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB, Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4377458
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
ECHAU de Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB

Présentation de la marque ECHAU

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par la société Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECHAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la société Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB domicilié(e) 84 avenue Jean-Jaurès - 77420 - Champs-sur-Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.

La marque ECHAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHAU arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , eveBIM , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , REZO ZERO , MEDIA - TECH , QUALIPSO


Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB, Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial - 84 avenue Jean-Jaurès - 77420 - Champs-sur-Marne - France - SIREN 775688229


Mme. Estelle HENRY-MAYER - 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Inscription le 28 mars 2018 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°720121 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Inscription le 31 juillet 2018 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°730223 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-31

Inscription le 31 juillet 2018 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°730224 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-31

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets ; robinets thermostatiques ; robinets automatiques ; robinets mécaniques, mélangeurs (robinets), mitigeurs (robinets) ;

Installation, entretien et réparation des appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets, robinets thermostatiques, robinets automatiques, robinets mécaniques, mélangeurs (robinets) et mitigeurs (robinets) ;

Recherche, étude et analyse de projets techniques ; contrôle de qualité. Tous ces services concernant les appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets, robinets thermostatiques, robinets automatiques, robinets mécaniques, mélangeurs (robinets) et mitigeurs (robinets).