Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAM DOUBLAGE ACCOUSTIQUE MINCE
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3061368
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2020
DAM DOUBLAGE ACCOUSTIQUE MINCE de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT

Présentation de la marque DAM DOUBLAGE ACCOUSTIQUE MINCE

Déposée le 19 octobre 2000 par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAM DOUBLAGE ACCOUSTIQUE MINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT domicilié(e) 84, avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BARRAU domicilié(e) 15, Rond-Point André Malraux - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque DAM DOUBLAGE ACCOUSTIQUE MINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAM DOUBLAGE ACCOUSTIQUE MINCE est expirée depuis le 19 octobre 2020.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , eveBIM , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , REZO ZERO , ECHAU , MEDIA - TECH


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial - 84, avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 775688229


Jean-Pierre BARRAU - 15, Rond-Point André Malraux - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Inscription le 26 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415780 - Publication au BOPI 2005-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2010 n°2453900 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-26

- Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.