Marque enregistrée - Marque en vigueur

CSTB FORMATIONS
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4236194
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2025
CSTB FORMATIONS de Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB

Présentation de la marque CSTB FORMATIONS

Déposée le 23 décembre 2015 par la société Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CSTB FORMATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la société Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB domicilié(e) 84 avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DU MANOIR DE JUAYE domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France.

La marque CSTB FORMATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSTB FORMATIONS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , eveBIM , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , REZO ZERO , ECHAU , MEDIA - TECH


Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial - 84 avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 775688229


SELARL DU MANOIR DE JUAYE - 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Logiciels informatiques, bases de données, publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres, journaux, prospectus ; brochures, guides.

Télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données ; fournitures d'accès utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux ; fournitures d'accès à des données ou documents liés à l'apprentissage en ligne stockés électroniquement dans des fichiers centraux pour consultation à distance.

Education ; formation ; formation à distance ; informations en matière d'éducation ; informations en relation avec l'apprentissage en ligne ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service de formation dans le secteur de la construction, de l'aménagement et de l'exploitation, publications de livres et de périodiques ;

Conception et développement de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; formation par diffusion de contenu sur terminaux mobiles ; développement d'applications et de logiciels métier (s'installant sur les ordinateurs ou en ligne sur réseau) pour les besoins des professionnels du secteur de la construction.