Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUASIM
Centre Scientifique et technique du Bâtiment, EPIC

Numéro de dépôt :
3352346
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2025
AQUASIM de Centre Scientifique et technique du Bâtiment

Présentation de la marque AQUASIM

Déposée le 12 avril 2005 par la société Centre Scientifique et technique du Bâtiment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la société Centre Scientifique et technique du Bâtiment domicilié(e) 84 avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DU MANOIR DE JUAYE, M. du Manoir de Juaye Thibault domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France.

La marque AQUASIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASIM arrivera à expiration en date du 12 avril 2025.

Centre Scientifique et technique du Bâtiment a également déposé les autres marques suivantes : ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , eveBIM , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , REZO ZERO , ECHAU , MEDIA - TECH , QUALIPSO


Centre Scientifique et technique du Bâtiment, EPIC - 84 avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 775688229


SELARL DU MANOIR DE JUAYE, M. du Manoir de Juaye Thibault - 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France


Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet partiel n°419102 - Publication au BOPI 2005-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582429 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25

Instruments de mesure et de simulation des phénomènes physiques, chimiques et biologiques en rapport avec la collecte, l'usage et la restitution de l'eau dans les bâtiments. Recherches biologiques, en chimie, techniques en rapport avec la collecte, l'usage et la restitution de l'eau dans les bâtiments, conseils en construction, études de projets techniques en rapport avec la collecte, l'usage et la restitution de l'eau dans les bâtiments.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.