Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMBIOSCOPE
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4236147
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2025
AMBIOSCOPE de Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB

Présentation de la marque AMBIOSCOPE

Déposée le 23 décembre 2015 par la société Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AMBIOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la société Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB domicilié(e) 84 avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DU MANOIR DE JUAYE domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France.

La marque AMBIOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIOSCOPE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , eveBIM , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , REZO ZERO , ECHAU , MEDIA - TECH , QUALIPSO


Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial - 84 avenue Jean-Jaurès - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 775688229


SELARL DU MANOIR DE JUAYE - 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Logiciels (programmes enregistrés), programmes informatiques d'autodiagnostic de bâtiment, logiciels permettant l'échange de données, logiciels permettant la transmission de données, logiciels de gestion d'informations de données, programmes (logiciels) de suivi de la qualité de l'air, indicateur de quantité et de qualité de l'air, programmes (logiciels) permettant d'analyser l'air ;

Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques, compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques.

Service de télécommunication ; communications (transmission et diffusion) d'informations par voies téléphonique, télévisuelle, télématique, ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs en particulier Internet ; téléchargement de données ; services de dialogues, de transmission de réponses par voies téléphonique, télévisuelle, télématique, ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs en particulier Internet ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ;

Conseil techniques en matière de purification de l'air ;

Service d'ingénieur, évaluation, estimations et recherches dans le domaine scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; récupération de données informatiques, stockage électronique de données, programmation pour ordinateur, contrôle de qualité de l'air ; analyse de la qualité de l'air ; service de recherches, d'analyses, d'expertises (travaux d'ingénieurs), de conseils, dans le domaine de la purification de l'air.