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Marques déposées par CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT
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Acotherm
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Acotherm
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial
GINGER CEBTP, Société par actions simplifiée à associé unique
INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, centre technique industriel

Numéro de dépôt :
3540152
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2027
Acotherm de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT

Présentation de la marque Acotherm

Déposée le 28 novembre 2007 par CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, la Société par Action Simplifiée (SAS) GINGER CEBTP, INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Acotherm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Les déposants sont CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 84 AVENUE JEAN JAURÈS - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société par Action Simplifiée (SAS) GINGER CEBTP domicilié(e) ZAC CLE SAINT PIERRE, 12 AVENUE GAY LUSSAC - 78990 - ÉLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, centre technique industriel domicilié(e) 10 Rue Galilée - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.

La marque Acotherm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Acotherm arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , REZO ZERO , ECHAU , MEDIA - TECH , QUALIPSO


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 84 AVENUE JEAN JAURÈS - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 7

GINGER CEBTP, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC CLE SAINT PIERRE, 12 AVENUE GAY LUSSAC - 78990 - ÉLANCOURT - France - SIREN 4

INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, centre technique industriel - 10 Rue Galilée - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 7


Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2018 n°2680400 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-05-02

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Matières à calfeutrer et à isoler ; feuilles métalliques isolantes.

Matériaux de constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés.

Information en matière de construction.

Information en matière de traitement de matériaux.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (par des tiers) ; études de projets techniques.