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Marques déposées par la société Centre Régional de Ressources Pédagogiques et de développement de la qualité de la formation
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FORMATION & HANDICAP NORD-PAS DE CALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATION & HANDICAP NORD-PAS DE CALAIS
Centre Régional de Ressources Pédagogiques et de développement de la qualité de la formation, Groupement d'Intérêt Public

Numéro de dépôt :
3836842
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
FORMATION & HANDICAP NORD-PAS DE CALAIS de Centre Régional de Ressources Pédagogiques et de développement de la qualité de la formation

Présentation de la marque FORMATION & HANDICAP NORD-PAS DE CALAIS

Déposée le 1 juin 2011 par la société Centre Régional de Ressources Pédagogiques et de développement de la qualité de la formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMATION & HANDICAP NORD-PAS DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la société Centre Régional de Ressources Pédagogiques et de développement de la qualité de la formation domicilié(e) 50 rue Gustave Delory immeuble “ le Vendôme ” - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 185 900 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves OBRE domicilié(e) 50 rue Gustave Delory immeuble - 59000 - LILLE - France.

La marque FORMATION & HANDICAP NORD-PAS DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION & HANDICAP NORD-PAS DE CALAIS est expirée depuis le 1 juin 2021.

Centre Régional de Ressources Pédagogiques et de développement de la qualité de la formation a également déposé les autres marques suivantes : Métiers info www.prim-nordpasdecalais.fr , HANDI-PACTE FONCTION PUBLIQUE 59/62 , C2RP CENTRE RÉGIONAL DE RESSOURCES PÉDAGOGIQUES ET DE DEVELOPPEMENT DE LA QUALITE DE LA FORMATION , Prim' , M Plateforme Régionale d'Information sur les Métiers


Centre Régional de Ressources Pédagogiques et de développement de la qualité de la formation, Groupement d'Intérêt Public - 50 rue Gustave Delory immeuble “ le Vendôme ” - 59000 - LILLE - France - SIREN 185900180


Yves OBRE - 50 rue Gustave Delory immeuble - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Éducation ; formation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.