Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecole Communicante
Centre Regional de Documentation Pedagogique de Marseille Etablissement Public National (EPN)

Numéro de dépôt :
98766300
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2018

Présentation de la marque Ecole Communicante

Déposée le 21 décembre 1998 par la société Centre Regional de Documentation Pedagogique de Marseille Etablissement Public National (EPN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ecole Communicante »

Le déposant est la société Centre Regional de Documentation Pedagogique de Marseille Etablissement Public National (EPN domicilié(e) 31 boulevard d'Athènes,13232 MARSEILLE (dossier no 2388611) - 13232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 307 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Régional de Documentation Pedagogique de Marseille domicilié(e) 31 Bd d'Athènes,13232 MARSEILLE (dossier no 2388611) - 13232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ecole Communicante est expirée depuis le 21 décembre 2018.

Centre Regional de Documentation Pedagogique de Marseille Etablissement Public National (EPN a également déposé les autres marques suivantes : STATIS , MADI@TICE , ARTISANS DE L'ENVIRONNEMENT , FESTIVAL DU FILM D'EDUCATION , TELICOM , BCDI , ENTRONS DANS L'ENTREPRISE , DICOPRIM , INTERCARTES TRANSPARENTS


Centre Regional de Documentation Pedagogique de Marseille Etablissement Public National (EPN) - 31 boulevard d'Athènes,13232 MARSEILLE (dossier no 2388611) - 13232 - France - SIREN 181307232


Centre Régional de Documentation Pedagogique de Marseille - 31 Bd d'Athènes,13232 MARSEILLE (dossier no 2388611) - 13232 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388611 - Publication au BOPI 2008-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714719 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Organisation d'exposition à vocation pédagogique permettant une présentation croisée des savoir-faire de l'éducation et de ceux des industries dans le domaine du multimédia.