Ecole Communicante
Présentation de la marque Ecole Communicante
Déposée le 21 décembre 1998 par la société Centre Regional de Documentation Pedagogique de Marseille Etablissement Public National (EPN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ecole Communicante »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ecole Communicante est expirée depuis le 21 décembre 2018.
Centre Regional de Documentation Pedagogique de Marseille Etablissement Public National (EPN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388611 - Publication au BOPI 2008-10-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714719 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09