Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISANS DE L'ENVIRONNEMENT
CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE DE L'ACADEMIE D'AMIENS

Numéro de dépôt :
98726301
Date de dépôt :
31/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ARTISANS DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 31 mars 1998 par CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE DE L'ACADEMIE D'AMIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISANS DE L'ENVIRONNEMENT »

Le déposant est CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE DE L'ACADEMIE D'AMIENS, domicilié(e) 45, RUE SAINT-LEU, 80026 AMIENS CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC BLANCHET CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE DE L'ACADEMIE D'AMIENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE DE L'ACADEMIE D'AMIENS a également déposé les autres marques suivantes : STATIS , MADI@TICE , FESTIVAL DU FILM D'EDUCATION , TELICOM , BCDI , ENTRONS DANS L'ENTREPRISE , DICOPRIM , INTERCARTES TRANSPARENTS , Ecole Communicante


CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE DE L'ACADEMIE D'AMIENS - 45, RUE SAINT-LEU, 80026 AMIENS CEDEX 1 - France


M. MARC BLANCHET CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE DE L'ACADEMIE D'AMIENS - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359502 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Edition multimédia Matériel d'enseignement Edition de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.