Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT QUI PEUT
Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES

Numéro de dépôt :
96614603
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque SOFT QUI PEUT

Déposée le 28 février 1996 par la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « SOFT QUI PEUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES domicilié(e) 6, Rue Sainte catherine, 86034 POITIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 600 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BARROT Directeur-Adjoint du C.R.D.P. de Poitou-Charentes - France.

La marque SOFT QUI PEUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT QUI PEUT est expirée depuis le 28 février 2006.

Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : ARGOS NUMERO ZERO , BASECOLE , ECOSTAT , EDUDOC , AMI Autoformation Multimédia par l'informatique , Overseas Impressions , L'USAGER COMMUNICANT , Portitalia , TELENOTES , DÉFIS-LOIRE SCEREN-CRDP ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS


Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES - 6, Rue Sainte catherine, 86034 POITIERS CEDEX - France - SIREN 188600126


Monsieur Michel BARROT Directeur-Adjoint du C.R.D.P. de Poitou-Charentes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

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