Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Overseas Impressions
Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'académie de Dijon, EPNA

Numéro de dépôt :
3979575
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/01/2023
Overseas Impressions de Centre Régional de Documentation Pédagogique de l\'académie de Dijon

Présentation de la marque Overseas Impressions

Déposée le 25 janvier 2013 par la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'académie de Dijon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Overseas Impressions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'académie de Dijon domicilié(e) 3 avenue Alain Savary, BP 21390 - 21013 - DIJON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 100 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'académie de Dijon, M. Ratat Philippe domicilié(e) 3 avenue Alain Savary, BP 21390 - 21013 - DIJON Cedex - France.

La marque Overseas Impressions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Overseas Impressions est expirée depuis le 25 janvier 2023.

Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'académie de Dijon a également déposé les autres marques suivantes : ARGOS NUMERO ZERO , BASECOLE , ECOSTAT , EDUDOC , AMI Autoformation Multimédia par l'informatique , L'USAGER COMMUNICANT , Portitalia , TELENOTES , DÉFIS-LOIRE SCEREN-CRDP ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS , L'ABCD DU NET


Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'académie de Dijon, EPNA - 3 avenue Alain Savary, BP 21390 - 21013 - DIJON Cedex - France - SIREN 182100156


Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'académie de Dijon, M. Ratat Philippe - 3 avenue Alain Savary, BP 21390 - 21013 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708981 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Éducation ; formation.