Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMERIC'ART
Centre Régional de Documentation Pédagogique de Franche-Comité Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3345128
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/03/2015
NUMERIC\'ART de Centre Régional de Documentation Pédagogique de Franche-Comité Etablissement public à caractère administratif

Présentation de la marque NUMERIC'ART

Déposée le 7 mars 2005 par Centre Régional de Documentation Pédagogique de Franche-Comité Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NUMERIC'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est Centre Régional de Documentation Pédagogique de Franche-Comité Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 6. Rue des Fusillés de la Résistance,25000 MONTBELIARD - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP DE FRANCHE-COMTE Monsieur Patrick MARGUERON Directeur domicilié(e) 6. Rue des Fusillés de la Résistance,25000 BESANCON - 25000 - France.

La marque NUMERIC'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERIC'ART est expirée depuis le 7 mars 2015.


Centre Régional de Documentation Pédagogique de Franche-Comité Etablissement public à caractère administratif - 6. Rue des Fusillés de la Résistance,25000 MONTBELIARD - 25000 - France


CRDP DE FRANCHE-COMTE Monsieur Patrick MARGUERON Directeur - 6. Rue des Fusillés de la Résistance,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Produits de l'imprimerie. Affiches. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Vêtements. Gants. Foulards. Cravates. Publicité. Diffusion de matériel publicitaire. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligue sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de radiotéléphonie mobile. Education. Formation. Activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.