Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ABCD DU NET
Centre Régional de Documentation Pédagogique de Poitou-Charentes Forme juridique : EPNA (Établissement public national à caractère administratif)

Numéro de dépôt :
3304512
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014
L\'ABCD DU NET de Centre Régional de Documentation Pédagogique de Poitou-Charentes Forme juridique : EPNA (Établissement public national à caractère administratif

Présentation de la marque L'ABCD DU NET

Déposée le 16 juillet 2004 par Centre Régional de Documentation Pédagogique de Poitou-Charentes Forme juridique : EPNA (Établissement public national à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ABCD DU NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est Centre Régional de Documentation Pédagogique de Poitou-Charentes Forme juridique : EPNA (Établissement public national à caractère administratif) domicilié(e) 6, rue Sainte Catherine,86034 POITIERS - 86034 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de Poitou-Charentes Monsieur Benoît SIMÉONI domicilié(e) 6, rue Sainte Catherine,86024 POITIERS - 86024 - France.

La marque L'ABCD DU NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABCD DU NET est expirée depuis le 16 juillet 2014.

Centre Régional de Documentation Pédagogique de Poitou-Charentes Forme juridique : EPNA (Établissement public national à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : BASECOLE , MEMODOCNET , Mémoelectre , MEMOFICHES , MeMOelectre , Mémo electre Plus , BCDI


Centre Régional de Documentation Pédagogique de Poitou-Charentes Forme juridique : EPNA (Établissement public national à caractère administratif) - 6, rue Sainte Catherine,86034 POITIERS - 86034 - France


CRDP de Poitou-Charentes Monsieur Benoît SIMÉONI - 6, rue Sainte Catherine,86024 POITIERS - 86024 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Service d'affichage électronique ; transmission d'informations ou de données par voie télématique. Education, enseignement notamment formation et animation à l'utilisation des bases de données informatiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.