Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCNET
Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES

Numéro de dépôt :
95599229
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque DOCNET

Déposée le 23 novembre 1995 par la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « DOCNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES domicilié(e) 6, rue Sainte Catherine, 86034 POITIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 600 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BARROT Directeur-Adjoint du CRDP de Poitou-Charentes - France.

La marque DOCNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCNET est expirée depuis le 23 novembre 2005.

Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : ARGOS NUMERO ZERO , BASECOLE , ECOSTAT , EDUDOC , AMI Autoformation Multimédia par l'informatique , Overseas Impressions , L'USAGER COMMUNICANT , Portitalia , TELENOTES , DÉFIS-LOIRE SCEREN-CRDP ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS


Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES - 6, rue Sainte Catherine, 86034 POITIERS Cedex - France - SIREN 188600126


Monsieur Michel BARROT Directeur-Adjoint du CRDP de Poitou-Charentes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

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