DOCNET

Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES

Présentation de la marque DOCNET

Déposée le 23 novembre 1995 par la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « DOCNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES domicilié(e) 6, rue Sainte Catherine, 86034 POITIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 600 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BARROT Directeur-Adjoint du CRDP de Poitou-Charentes - France.

La marque DOCNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCNET est expirée depuis le 23 novembre 2005.

Centre Régional de Documentation Pédagogique de POITOU-CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : ARGOS NUMERO ZERO , BASECOLE , ECOSTAT , EDUDOC , AMI Autoformation Multimédia par l'informatique , Overseas Impressions , L'USAGER COMMUNICANT , Portitalia , TELENOTES , DÉFIS-LOIRE SCEREN-CRDP ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS