Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRT Qualifié Centre de Ressources Technologiques Qualifié
CENTRE REGIONAL D'INNOVATION ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE MDTS (Matériaux Dépôts et Traitements de Surface) - Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3192477
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2012
CRT Qualifié Centre de Ressources Technologiques Qualifié de CENTRE REGIONAL D\'INNOVATION ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE MDTS    (Matériaux Dépôts et Traitements de Surface) - Association loi de 1901

Présentation de la marque CRT Qualifié Centre de Ressources Technologiques Qualifié

Déposée le 30 octobre 2002 par CENTRE REGIONAL D'INNOVATION ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE MDTS (Matériaux Dépôts et Traitements de Surface) - Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRT Qualifié Centre de Ressources Technologiques Qualifié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est CENTRE REGIONAL D'INNOVATION ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE MDTS (Matériaux Dépôts et Traitements de Surface) - Association loi de 1901 domicilié(e) Zone de Haute Technologie du Moulin Leblanc , 3 Bd Jean Delautre,08000 CHARLEVILLE MEZIERES - 08000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE MAGNAN CRITT MDTS domicilié(e) Zone de Haute Technologie du Moulin Leblanc , 3 Bd Jean Delautre,08000 CHARLEVILLE MEZIERES - 08000 - France.

La marque CRT Qualifié Centre de Ressources Technologiques Qualifié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRT Qualifié Centre de Ressources Technologiques Qualifié est expirée depuis le 30 octobre 2012.


CENTRE REGIONAL D'INNOVATION ET DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE MDTS (Matériaux Dépôts et Traitements de Surface) - Association loi de 1901 - Zone de Haute Technologie du Moulin Leblanc , 3 Bd Jean Delautre,08000 CHARLEVILLE MEZIERES - 08000 - France


Monsieur LE MAGNAN CRITT MDTS - Zone de Haute Technologie du Moulin Leblanc , 3 Bd Jean Delautre,08000 CHARLEVILLE MEZIERES - 08000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Evaluation, estimation, recherche et rapport dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertise des travaux d'ingénieurs concernant les domaines suivants : - l'innovation, le transfert de technologie ou l'amélioration technologique - l'expertise de produits ou de moyens de production - l'aide à l'insertion de compétences technologiques - les analyses chimiques, physico-chimiques, biologiques, métallurgiques - les essais statiques et dynamiques - les mesures - les contrôles et examens - la veille technologique - les démonstrations technologiques individuelles et collectives - la sensibilisation technologique individuelle et collective - la contribution à la formation initiale dans les établissements d'enseignement, les organismes professionnels et consulaires. - les mises à jour technologiques Réalisés par des structures de transfert technologique répondant à un cahier des charges fixant le fonctionnement, les compétences, le professionnalisme de ladite structure.