Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PERSPECTIVES & ENTREPRISES "L'OUTIL INDISPENSABLE DES CADRES, DES INGENIEURS ET TECHNICIENS"
SARL CENTRE REGIONAL COMMUNICATION (C.R.C)

Numéro de dépôt :
94544885
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PERSPECTIVES & ENTREPRISES "L'OUTIL INDISPENSABLE DES CADRES, DES INGENIEURS ET TECHNICIENS"

Déposée le 9 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE REGIONAL COMMUNICATION (C.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERSPECTIVES & ENTREPRISES "L'OUTIL INDISPENSABLE DES CADRES, DES INGENIEURS ET TECHNICIENS" »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE REGIONAL COMMUNICATION (C.R.C domicilié(e) 825, rue André Ampère - Le Giulia 1 - Pôle d'Activité Aix-les-Milles, 13852 AIX-en-PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 537 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle MUSY Sandrine S.A.R.L. C.R.C. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


SARL CENTRE REGIONAL COMMUNICATION (C.R.C) - 825, rue André Ampère - Le Giulia 1 - Pôle d'Activité Aix-les-Milles, 13852 AIX-en-PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 394537385


Mademoiselle MUSY Sandrine S.A.R.L. C.R.C. - France


Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276473 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 28 avril 1999 - Rejet total n°276651 - Publication au BOPI 1999-04-28

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Guide Annuaire et Informations Régionales.Edition du Guide

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.