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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE PROFESSIONNEL DES LUBRIFIANTS
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ECO-LUBRIFIANTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECO-LUBRIFIANTS
CENTRE PROFESSIONNEL DES LUBRIFIANTS Association régie par la loi du 1er JUILLET 1901 et décret du 16 AOUT 1901

Numéro de dépôt :
93493822
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2013

Présentation de la marque ECO-LUBRIFIANTS

Déposée le 25 novembre 1993 par l'association loi 1901 CENTRE PROFESSIONNEL DES LUBRIFIANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-LUBRIFIANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE PROFESSIONNEL DES LUBRIFIANTS domicilié(e) Lieu dit “ Les Passerelles ”, 104, Avenue Albert 1er,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2249145) - 92500 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2249145) - 92593 - France.

La marque ECO-LUBRIFIANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO-LUBRIFIANTS est expirée depuis le 12 septembre 2013.


CENTRE PROFESSIONNEL DES LUBRIFIANTS Association régie par la loi du 1er JUILLET 1901 et décret du 16 AOUT 1901 - Lieu dit “ Les Passerelles ”, 104, Avenue Albert 1er,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2249145) - 92500 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2249145) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249145 - Publication au BOPI 2003-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209216 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 23 juin 1994 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°173913 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 23 juin 1994 - Transmission de propriété n°173912 - Publication au BOPI 1994-06-23

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Huiles et graisses industrielles lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches. Traitement de matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.