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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre Ouest Venaison
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DAGUET ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAGUET ROYAL
Centre Ouest Venaison S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93488547
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque DAGUET ROYAL

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre Ouest Venaison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAGUET ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre Ouest Venaison domicilié(e) Domaine de Longeville, 16500 ESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 091 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUET Patrick - France.

La marque DAGUET ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488547.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAGUET ROYAL est expirée depuis le 15 octobre 2003.


Centre Ouest Venaison S.A.R.L. - Domaine de Longeville, 16500 ESSE - France - SIREN 384091682


JACQUET Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Gibier, frais, conservé, séché Miel Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.