Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETROLES DU CENTRE
CENTRE OUEST ENERGIES - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97693392
Date de dépôt :
29/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2007

Présentation de la marque LES PETROLES DU CENTRE

Déposée le 29 août 1997 par la Société Anonyme (SA) CENTRE OUEST ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETROLES DU CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE OUEST ENERGIES domicilié(e) 4, rue Gaspard Monge - BP 74, 86130 JAUNAY CLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas DAVID, ELF AQUITAINE - France.

La marque LES PETROLES DU CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETROLES DU CENTRE est expirée depuis le 29 août 2007.

CENTRE OUEST ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : MURE-FIOUL , CAP ENERGIES , CHAPUS-FIOUL , BARRE-LAVERGNE PRODUITS PETROLIERS


CENTRE OUEST ENERGIES - Société Anonyme - 4, rue Gaspard Monge - BP 74, 86130 JAUNAY CLAN - France


Nicolas DAVID, ELF AQUITAINE - France


Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330656 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; tous combustibles solides, liquides et gazeux; carburants