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Marques déposées par CENTRE OUEST ENERGIES
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CHAPUS-FIOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPUS-FIOUL
CENTRE OUEST ENERGIES

Numéro de dépôt :
97697438
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque CHAPUS-FIOUL

Déposée le 30 septembre 1997 par CENTRE OUEST ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPUS-FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est CENTRE OUEST ENERGIES, domicilié(e) 4, rue Gaspard Monge - BP 74, 86130 JAUNAY CLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas DAVID ELF AQUITAINE - France.

La marque CHAPUS-FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPUS-FIOUL est expirée depuis le 30 septembre 2007.

CENTRE OUEST ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : MURE-FIOUL , CAP ENERGIES , LES PETROLES DU CENTRE , BARRE-LAVERGNE PRODUITS PETROLIERS


CENTRE OUEST ENERGIES - 4, rue Gaspard Monge - BP 74, 86130 JAUNAY CLAN - France


Nicolas DAVID ELF AQUITAINE - France


Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330656 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; tous combustibles solides, liquides et gazeux; carburants