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Marques déposées par CENTRE NORD-EUROPEEN D'APPLICATION ET DE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE REEDUCATION
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CNEAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNEAD
CENTRE NORD-EUROPEEN D'APPLICATION ET DE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE REEDUCATION

Numéro de dépôt :
1750449
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/1999

Présentation de la marque CNEAD

Déposée le 22 mai 1989 par CENTRE NORD-EUROPEEN D'APPLICATION ET DE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE REEDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CNEAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE NORD-EUROPEEN D'APPLICATION ET DE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE REEDUCATION, domicilié(e) Association Loi 1901, dont le siège social est 69 route des Gardes, 92190 MEUDON BELLEVUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacqueline JANSSENS, AVOCAT - France.

La marque CNEAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNEAD est expirée depuis le 22 mai 1999.


CENTRE NORD-EUROPEEN D'APPLICATION ET DE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE REEDUCATION - Association Loi 1901, dont le siège social est 69 route des Gardes, 92190 MEUDON BELLEVUE - France


Maître Jacqueline JANSSENS, AVOCAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, membres artificiels, articles orthopédiques, Services de réadaptation fonctionnelle, de rééducation, d'organisation hospitalière

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.