Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière - CNIEL
/
LA FERME LAITIERE <<BAS CARBONE>>
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME LAITIERE <<BAS CARBONE>>
Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière - CNIEL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4235560
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2025
LA FERME LAITIERE <<BAS CARBONE>> de Centre National Interprofessionnel de l\'Economie Laitière - CNIEL

Présentation de la marque LA FERME LAITIERE <<BAS CARBONE>>

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par l'association loi 1901 Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière - CNIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME LAITIERE <<BAS CARBONE>> » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière - CNIEL domicilié(e) 42 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 817 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France.

La marque LA FERME LAITIERE <<BAS CARBONE>> a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME LAITIERE <<BAS CARBONE>> arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière - CNIEL a également déposé les autres marques suivantes : CIDIL , LA CULINOTHEQUE , ALIMENTATION ET PRECARITE , CIDIL , MAISON DU LAIT , Infolabo , LA CULINOTHEQUE , , INNOV'LAIT , ALIM ADOS


Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière - CNIEL, Association Loi 1901 - 42 Rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 300817954


Cabinet CAMUS LEBKIRI - 25 Rue de Maubeuge - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Publications électroniques téléchargeables ;

Journaux ; revues [périodiques] ; affiches ; brochures ; calendriers ; catalogues ; circulaires ; périodiques ; prospectus ; blocs [papeterie] ; cahiers ; carnets ; crayons ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; publications ; imprimés ; stylographes ; panneau en carton ou en papier ;

Affichage ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services d'éducation et formation relatives à la préservation de la nature et de l'environnement.