Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERCLES CULINAIRES DE FRANCE
CENTRE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ECONOMIE LAITIERE – CNIEL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3521539
Date de dépôt :
28/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2027
CERCLES CULINAIRES DE FRANCE de CENTRE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L\'ECONOMIE LAITIERE – CNIEL

Présentation de la marque CERCLES CULINAIRES DE FRANCE

Déposée le 28 août 2007 par l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ECONOMIE LAITIERE – CNIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCLES CULINAIRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-40 du 5 octobre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ECONOMIE LAITIERE – CNIEL domicilié(e) 42 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 817 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Camus Lebkiri, Mme SIMON DRUON AURORE domicilié(e) 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CERCLES CULINAIRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3521539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERCLES CULINAIRES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

CENTRE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ECONOMIE LAITIERE – CNIEL a également déposé les autres marques suivantes : CIDIL , LA CULINOTHEQUE , ALIMENTATION ET PRECARITE , CIDIL , MAISON DU LAIT , Infolabo , LA CULINOTHEQUE , , INNOV'LAIT , ALIM ADOS


CENTRE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ECONOMIE LAITIERE – CNIEL, Association Loi 1901 - 42 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 300817954


Cabinet Camus Lebkiri, Mme SIMON DRUON AURORE - 25 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Inscription le 30 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560877 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-09-30

Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2017 n°2654277 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures calendriers ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.