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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre national du Théâtre
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ARTCeNa
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTCeNa
Centre national du Théâtre, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4260829
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
ARTCeNa de Centre national du Théâtre

Présentation de la marque ARTCeNa

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par l'association loi 1901 Centre national du Théâtre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTCeNa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre national du Théâtre domicilié(e) 134 RUE Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 948 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre national du Théâtre, M. Bruno Le Minier domicilié(e) 134 RUE Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARTCeNa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCeNa arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.


Centre national du Théâtre, Association Loi 1901 - 134 RUE Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 388948309


Centre national du Théâtre, M. Bruno Le Minier - 134 RUE Legendre - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 14 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°694639 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.