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Marques déposées par CENTRE NATIONAL DU MEUBLE (S.A.R.L
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AC ART CONTEMPORAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC ART CONTEMPORAIN
CENTRE NATIONAL DU MEUBLE (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1639184
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1999
AC ART CONTEMPORAIN de CENTRE NATIONAL DU MEUBLE (S.A.R.L

Présentation de la marque AC ART CONTEMPORAIN

Déposée le 30 mars 1989 par CENTRE NATIONAL DU MEUBLE (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC ART CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE NATIONAL DU MEUBLE (S.A.R.L), domicilié(e) 4 bis pl. Mal Leclerc, 94130 NOGENT S/M - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SANZ JUARDO Carmen - France.

La marque AC ART CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639184.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ART CONTEMPORAIN est expirée depuis le 30 mars 1999.


CENTRE NATIONAL DU MEUBLE (S.A.R.L) - 4 bis pl. Mal Leclerc, 94130 NOGENT S/M - France


Mme SANZ JUARDO Carmen - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Meubles, tapis, miroirs, tableaux, objets décoration à savoir lampes, tissus comtemporains

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.