Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRSTEA
CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS CEMAGREF, Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3881350
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
IRSTEA de CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS CEMAGREF

Présentation de la marque IRSTEA

Déposée le 13 décembre 2011 par la société CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS CEMAGREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IRSTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS CEMAGREF domicilié(e) Groupement d'Antony, 1 rue Pierre Gilles de Gennes - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 070 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque IRSTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRSTEA est expirée depuis le 13 décembre 2021.

CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS CEMAGREF a également déposé les autres marques suivantes : THERMISERRE


CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS CEMAGREF, Etablissement public national à caractère administratif - Groupement d'Antony, 1 rue Pierre Gilles de Gennes - 92160 - ANTONY - France - SIREN 180070013


BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576306 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 22 novembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°589228 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou de l'information ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cédéroms, DVD ; diapositives ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à mircroprocesseur ;

Produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; revues ; périodiques ; journaux ; cartes géographiques ; imprimés ; publications ; magazines ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; représentations graphiques ;

Education ; formation ; divertissement ; enseignement scientifique ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de textes autres que publicitaires ainsi que de matériel d'instruction et d'enseignement ; publications d'actes de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques et l'ingénierie, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'agriculture, de la forêt, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de l'alimentation et de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; locations de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, expositions ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication en ligne de livres, de périodiques et d'actes de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques et l'ingénierie, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'agriculture, de la forêt, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de l'alimentation et de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés ; micro-édition ; édition et publication de livres, journaux, revues, imprimés, périodiques, cédéroms, DVD ; édition d'ouvrages scientifiques ;

Evaluations, études, analyses, recommandations, diagnostic, consultations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, agricoles et environnementaux rendus par des ingénieurs, des techniciens, des chercheurs ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; services de recherche et développement en ingénierie de l'agriculture et de l'environnement ; conception, élaboration et développement d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de logiciels ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; .