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Francelivre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Francelivre
centre national du livre, établissement public

Numéro de dépôt :
3866335
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021
Francelivre de centre national du livre

Présentation de la marque Francelivre

Déposée le 11 octobre 2011 par centre national du livre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Francelivre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est centre national du livre, établissement public domicilié(e) 53 rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, centre national du livre domicilié(e) 53 rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France.

La marque Francelivre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francelivre est expirée depuis le 11 octobre 2021.

centre national du livre a également déposé les autres marques suivantes : DUMAS , Lire en short , BD 2020 , bookfrance


centre national du livre, établissement public - 53 rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France


centre national du livre - 53 rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.