Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE NATIONAL DU LIVRE
Centre national du livre Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3376053
Date de dépôt :
09/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2015
CENTRE NATIONAL DU LIVRE de Centre national du livre Etablissement public administratif

Présentation de la marque CENTRE NATIONAL DU LIVRE

Déposée le 9 août 2005 par Centre national du livre Etablissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE NATIONAL DU LIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est Centre national du livre Etablissement public administratif domicilié(e) Hôtel d'Avejan, 53 rue de Verneuil,75007 PARIS Cedex 07 - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Miller Secretaire général Centre national du livre domicilié(e) Hôtel d'Avejan, 53 rue de Verneuil,75007 PARIS Cedex 07 - 75007 - France.

La marque CENTRE NATIONAL DU LIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE NATIONAL DU LIVRE est expirée depuis le 9 août 2015.

Centre national du livre Etablissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : Livre 2010 , Les lundis du Cnl


Centre national du livre Etablissement public administratif - Hôtel d'Avejan, 53 rue de Verneuil,75007 PARIS Cedex 07 - 75007 - France


Madame Anne Miller Secretaire général Centre national du livre - Hôtel d'Avejan, 53 rue de Verneuil,75007 PARIS Cedex 07 - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

– publications électroniques en ligne sur des sites Internet. – activités culturelles. – informations en matière de culture. – organisation de concours (éducation ou divertissement. – organisation de colloques, conférences ou congrès. – organisation d'exposition à but culturel. – publication papier (produits de l'imprimerie) à savoir livres, périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.