Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNCC CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX
CENTRE NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX – CNCC association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3323245
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2014
CNCC CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX de CENTRE NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX – CNCC

Présentation de la marque CNCC CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX

Déposée le 10 novembre 2004 par l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX – CNCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CNCC CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX – CNCC domicilié(e) 43, boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CNCC CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNCC CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX est expirée depuis le 10 novembre 2014.

CENTRE NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX – CNCC a également déposé les autres marques suivantes : VALORPARK


CENTRE NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX – CNCC association Loi 1901 - 43, boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 30 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°427333 - Publication au BOPI 2006-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Informations d'affaires dans le secteur des sites commerciaux ; services de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marché relatives à l'aménagement, la construction et/ou la gestion de sites commerciaux ; conseils en management pour l'aménagement, la construction, la gestion et l'animation la conception, la réalisation, la réorganisation de sites commerciaux et de leurs installations ; conseils en management en matière de voirie, de signalisation, d'implantation d'infrastructures, de circulation et de mobiliers de type urbain (bancs de repos, poubelles, supports d'affichage et autres supports publicitaires) sur les sites commerciaux ; services de recherches statistiques relatives aux sites commerciaux. Gestion administrative et locative d'espaces naturels, de constructions et d'infrastructures notamment les parkings, les zones de restauration et les boutiques, en relation avec des sites commerciaux. Conseil en matière d'entretien sur les sites commerciaux ; information en matière de construction de sites commerciaux. Services de communication, de formation et d'éducation et d'édition de livres, de revues, de guides, de brochures, d'annuaires, de plaquettes publicitaires portant sur les sites commerciaux ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès et/ou séminaires portant notamment sur les sites commerciaux. Conseils techniques, juridiques, réglementaires pour l'aménagement, la construction, la gestion, l'animation la conception, la réalisation et la réorganisation de sites commerciaux et de leurs installations ; conseils techniques, juridiques, réglementaires en matière de voirie, de signalisation, d'implantation d'infrastructures, de circulation et de mobiliers de type urbain (bancs de repos, poubelles, supports d'affichage et autres supports publicitaires) sur les sites commerciaux ; services d'études de projets techniques, administratifs, juridiques relatifs aux sites commerciaux, de projets de sites commerciaux ; services d'assistance technique et de promotion de la qualité des sites commerciaux sur les aspects d'architecture/stylisme, d'urbanisme, de convivialité, de conformité à des normes et standards de qualité ; expertises et vérifications de conformité de sites et de leurs équipements à des chartes de qualité.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.