Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DU GESTIONNAIRE DE RISQUES
CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION, Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
92448141
Date de dépôt :
28/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012

Présentation de la marque LA LETTRE DU GESTIONNAIRE DE RISQUES

Déposée le 28 décembre 1992 par la société CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE DU GESTIONNAIRE DE RISQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION domicilié(e) Route de la Chapelle Réanville,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2215571) - 27950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 659 949 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION Mademoiselle VAILLANT domicilié(e) BP 2265,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2215571) - 27950 - France.

La marque LA LETTRE DU GESTIONNAIRE DE RISQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA LETTRE DU GESTIONNAIRE DE RISQUES est expirée depuis le 6 février 2012.

CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES CNPP FACE AU RISQUE , CNPP , E F (European Fire) , N12 , OPERATION "POINTS BLEUS" , OPERATION "POINTS ROUGES" , CNPP , N7 , Q4 , Q81


CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION, Association reconnue d'utilité publique - Route de la Chapelle Réanville,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2215571) - 27950 - France - SIREN 775659949


CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION Mademoiselle VAILLANT - BP 2265,27950 SAINT MARCEL (dossier no 2215571) - 27950 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215571 - Publication au BOPI 2002-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Revue périodique sur la gestion des risques.