Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DE LA GESTION DES RISQUES
CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION

Numéro de dépôt :
92448140
Date de dépôt :
28/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2002

Présentation de la marque LA LETTRE DE LA GESTION DES RISQUES

Déposée le 28 décembre 1992 par la société CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE DE LA GESTION DES RISQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION domicilié(e) 5 rue Daunou, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 659 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.N.P.P. - France.

La marque LA LETTRE DE LA GESTION DES RISQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DE LA GESTION DES RISQUES est expirée depuis le 28 décembre 2002.

CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES CNPP FACE AU RISQUE , CNPP , E F (European Fire) , N12 , OPERATION "POINTS BLEUS" , OPERATION "POINTS ROUGES" , CNPP , N7 , Q4 , Q81


CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION - 5 rue Daunou, 75002 PARIS - France - SIREN 775659949


C.N.P.P. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Revue périodique sur la gestion des risques.