Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION
/
CNPP SYSTEME DE MANAGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNPP SYSTEME DE MANAGEMENT
CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4009161
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2023
CNPP SYSTEME DE MANAGEMENT de CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION

Présentation de la marque CNPP SYSTEME DE MANAGEMENT

Déposée le 27 mai 2013 par l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CNPP SYSTEME DE MANAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION domicilié(e) CD 64, ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 659 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION, Mle VAILLANT MARIE-BLANCHE domicilié(e) CD 64, ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL CEDEX - France.

La marque CNPP SYSTEME DE MANAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNPP SYSTEME DE MANAGEMENT est expirée depuis le 27 mai 2023.

CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES CNPP FACE AU RISQUE , CNPP , E F (European Fire) , N12 , OPERATION "POINTS BLEUS" , OPERATION "POINTS ROUGES" , CNPP , N7 , Q4 , Q81


CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION, ASSOCIATION LOI 1901 - CD 64, ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL CEDEX - France - SIREN 775659949


CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION, Mle VAILLANT MARIE-BLANCHE - CD 64, ROUTE DE LA CHAPELLE REANVILLE, CS 22265 - 27950 - SAINT MARCEL CEDEX - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ; Certificats – attestations – formulaires – étiquettes (supports papier).

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; Contrôles de qualité ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.