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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION (C.N.P.P
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ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES CNPP FACE AU RISQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES CNPP FACE AU RISQUE
CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION (C.N.P.P.) Association Loi 1901 - reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1742271
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/1998
ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES CNPP FACE AU RISQUE de CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION (C.N.P.P

Présentation de la marque ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES CNPP FACE AU RISQUE

Déposée le 20 avril 1988 par l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION (C.N.P.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES CNPP FACE AU RISQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION (C.N.P.P domicilié(e) 5 rue Daunou, 75002 PARIS - France.

La marque ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES CNPP FACE AU RISQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIRE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES CNPP FACE AU RISQUE est expirée depuis le 20 avril 1998.

CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION (C.N.P.P a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DE LA SECURITE DES ENTREPRISES ET DES COLLECTIVITES CNPP FACE AU RISQUE , CNPP , E F (European Fire) , N12 , OPERATION "POINTS BLEUS" , OPERATION "POINTS ROUGES" , CNPP , N7 , Q4 , Q81


CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION (C.N.P.P.) Association Loi 1901 - reconnue d'utilité publique - 5 rue Daunou, 75002 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Imprimés, journaux et périodiques, livres, édition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.