Marque expirée - Marque en non vigueur

Symposcience
Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF), Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
3419646
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
Symposcience de Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF

Présentation de la marque Symposcience

Déposée le 29 mars 2006 par Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Symposcience »

Le déposant est Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF), Etablissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) Parc de Tourvoie - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Symposcience est expirée depuis le 29 mars 2016.

Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF a également déposé les autres marques suivantes : @ SIGEMO , ORGATALIS , INGENIERIES EAU - AGRICULTURE - TERRITOIRES , TR@CE , AIGA


Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF), Etablissement public à caractère scientifique et technologique - Parc de Tourvoie - 92160 - ANTONY - France


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 3 mars 2011 - Rejet partiel n°544303 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576306 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Supports d'enregistrement du son et des images, en particulier CD-ROM, DVD, cartes à puce, cartes magnétiques, cassettes vidéo, disques compacts, disques vidéos, supports de données contenant des informations enregistrées.

Imprimés, magazines, journaux, livres, matériel d'enseignement et de formation (à l'exception des appareils).

Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs.

Organisation et conduite de congrès, de séminaires, de symposiums, de colloques, concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques et l'ingénierie, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'agriculture, de la forêt, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de l'alimentation et de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés ; publication de journaux, de périodiques et de livres ainsi que de matériel d'instruction et d'enseignement, publications d'actes de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques et l'ingénierie, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'agriculture, de la forêt, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de l'alimentation et de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés ; publication en ligne d'actes de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques et l'ingénierie, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'agriculture, de la forêt, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de l'alimentation et de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés.

Consultations sur la protection de l'environnement, services d'ingénierie concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés.