Marque expirée - Marque en non vigueur

Cemagref La RECHERCHE POUR L'INGENIERIE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF) Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Numéro de dépôt :
98727054
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2018

Présentation de la marque Cemagref La RECHERCHE POUR L'INGENIERIE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 8 avril 1998 par Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF) Etablissement public à caractère scientifique et technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cemagref La RECHERCHE POUR L'INGENIERIE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT »

Le déposant est Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF) Etablissement public à caractère scientifique et technologique domicilié(e) Parc de Tourvoie, BP 44,92163 ANTONY CEDEX (dossier no 2366945) - 92163 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2366945) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cemagref La RECHERCHE POUR L'INGENIERIE DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 8 avril 2018.


Centre National de Machinisme Agricole du Génie Rural des Eaux et des Forêts (CEMAGREF) Etablissement public à caractère scientifique et technologique - Parc de Tourvoie, BP 44,92163 ANTONY CEDEX (dossier no 2366945) - 92163 - France


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2366945) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366945 - Publication au BOPI 2008-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 29 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576306 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Machines et équipements agricoles et agro-alimentaires, pour l'eau et pour l'environnement (à l'exception des instruments agricoles à main actionnés manuellement) Revues, périodiques, journaux. Edition de livres, de revues. Services de recherche et développement en ingénierie de l'agriculture et de l'environnement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.